Pour valoriser les bâtiments pionniers de la future réglementation bâtiments responsables, un nouveau label va permettre d’évaluer la faisabilité technique et économique des nouvelles exigences. Destiné à distinguer les bâtiments à énergie positive tout comme les bâtiments bas carbone, il prévoit plusieurs niveaux de performance. Les valeurs à atteindre sont modulées en fonction de la zone climatique ou du type de bâtiment.
Le label est composé conjointement d’un niveau Energie (évalué par l’indicateur « bilan BEPOS ») et d’un niveau Carbone (évalué par l’indicateur « Carbone »). Afin de tenir compte des spécificités des typologies de bâtiments, de la localisation et des coûts induits, il est proposé 4 niveaux de performance pour l’Energie et 2 pour le Carbone. Un maître d’ouvrage pourra choisir le couple d’indicateurs adaptés à son cas de figure pour expérimenter et obtenir son label : par exemple un niveau Energie à 2 et un niveau Carbone à 1. Ce label sera remis suite à la délivrance d’une attestation par un des 5 organismes conventionnés par l’Etat : Céquami, Cerqual, Certivéa, Prestaterre ou Promotelec Services.